[REGLEMENT] Conseil d'administration

I :: Le Conseil d'administration du SGP à pour seul but d'améliorer le SGP et sont forum il ne peut donc en aucune manière lui nuire , par conséquent le SGP ne peut être dissout que par référendum.

II :: Le Conseil d'administration ne peut être constituer que par Liberté , Keywa (membres fondateurs) et les chefs d'équipes SG constituant la team qui devront ce rendre minimum 1 fois pars 2 semaines sur le forum (sauf cas particuliers) pour analyser l'état de la team et de son forum et surtout pour participer aux décisions du CA.

III :: Le Conseil d'administration a pour but de prendre des décisions concernant le SGP et son forum , pour ce faire il agira par vote direct
de la part de chaque membres du conseil ; seul Liberté et Keywa de par leur statut on un droit de VETO.

IV :: Si le Conseil d'administration n'arrive pas à ce décider alors la proposition faite devra être reformuler et être de nouveaux soumise à un vote , cette opération est effectuable 4 fois , si au bout de ses 4 fois un accord n'a pas était pris alors la proposition devra être soumise à un référendum durant un mois (pour que tous votent) de la part de chaque membre du SGP (les bleus , les ambassadeurs et les inscrits ne sons pas compris , seul les membres d'équipe SG le sont).

V :: Le bannissement d'un membre d'une équipe SG est décider par référendum seulement par les membres de cette équipe le Conseil d'administration ne peut qu’emmètre un avis étant donner que les Chef d'équipe SG ont une autorité suprême sur leur propre équipe.

VI :: Un membre d'équipe SG peut demander l'aider du Conseil d'administration s'il a un litige avec le chef de l'équipe SG . Par ailleurs pour tout litige au sein du SGP et qui menace le SGP ou bien qui est lié à l'airsoft devra être présenter le conseil d'administration qui devra jouer le rôle de médiateur.Si un membre du conseil est inclue dans le litige il perd donc sa légitimité à prendre des décisions pour le SGP et son forum tant que le dit conflit n'est pas régler.

VII :: Le Conseil d'administration se réuni dans le QG secret ou tout débat devront naitre . Le dit conseil devra tenir informer le autre membres du SGP dans un rapport qui sera situer dans les "archives militaires"

VIII :: Tout les membres du SGP peuvent remetrent en cause le Conseil d'administration mais il doit pour cela présenter des arguments convaincants et avoir 2 3 alliés avec lui qui le soutiennent ; sauf s'il estime que le Conseil d'administration prend une décision contraire à ce règlement.

IX :: Le Conseil d'administration peut décider de révoquer l'un de ces membres si les dit conseillais pensent que le membre en question nuis à son équipe SG , mais pour le limoger le conseil devra avoir l'accord des membres de l'équipe SG par référendum que commande l'inculpé.

X :: Le droit de VETO n'est valable que lors des décisions prisent entre conseillais , en aucune cas il fonctionne durant les référendum.

XI :: Le conseil d'administration ne peut en aucune cas être dissout sauf par référendum, mais il devra alors être remplacer et ceux par des chefs d'équipes SG , il ne peut en être autrement.

XII :: Si un membre du SGP cause du tort à l’ensemble du SGP ou du moins à des membres du SGP qui ne sont pas de la même unité il devra alors comparaitre devant le conseil d'administration pour ce justifier , le dit conseil ce réunira par la suite pour rendre son verdict sur les sanctions applicable au prévenu qui a tout de même droit à ce défendre en choisissant lui même un membre du forum . Cela ce déroulera dans le QG public mais seul le prévenue son avocat et les membres du conseil ainsi que les victimes pourront s'exprimer sur l'affaire.

XIII :: Ce règlement ne peut être modifier sans l'accord de tous les membres du SGP et un seul article (I ; V , X ) à la fois.

XIV :: Toute suppression de sujet devra ce faire avec l'accord du conseil d'administration sauf si le sujet concerne une équipe SG dans ce cas c'est le chef d'escouade qui s'en préoccupera.

XV :: Les propositions soumises au conseil d'administration devront pour être accepter obtenir la majorité des voies du conseil. Si les membres du conseils n'ont pas voter au bout d'un moi la proposition devra être reposer. Mais à partir du moment ou si par exemple sur 5 membres 3 ont voté et les 2 autres non, la proposition sera accepter.

XVI :: Tout chef d'équipe qui représente donc son équipe peut être amener pour une raison ou une autre à ne plus en être le chef , par conséquent un nouveau chef d'équipe devra être désigné par les membres de cette dite équipe SG et devra par la suite la représenter au conseil d'administration prenant ainsi la place de son prédécesseur.


Entièrement pensée par Patton.